Mentions légales
Document à compléter avant la mise en ligne.Les mentions légales d’un site professionnel sont obligatoires (articles 6-III et 19 de la loi n° 2004-575 pour la confiance dans l’économie numérique). Les éléments marqués [À CONFIRMER]doivent être renseignés dans src/data/business.ts avant publication : ils se reportent automatiquement ici, dans le pied de page et dans les données structurées.
Éditeur du site
- Dénomination : Provence Aqua Services
- Raison sociale : [À CONFIRMER]
- Forme juridique : [À CONFIRMER]
- Capital social : [À CONFIRMER]
- Siège social : [À CONFIRMER]
- SIRET : [À CONFIRMER]
- RCS : [À CONFIRMER]
- TVA intracommunautaire : [À CONFIRMER]
- Téléphone : Téléphone [À CONFIRMER]
- E-mail : contact@provence-aqua-services.fr
- Directeur de la publication : [À CONFIRMER]
- Activité : Pisciniste — entretien et nettoyage de piscines
Assurance professionnelle
Informations d’assurance responsabilité civile professionnelle :[À CONFIRMER]. Elles seront publiées ici dès qu’elles seront vérifiées — aucune couverture n’est affirmée tant qu’elle n’est pas documentée.
Hébergement
Identité, raison sociale, adresse et téléphone de l’hébergeur :[À CONFIRMER]. Ces informations sont obligatoires et doivent être renseignées au moment du choix de l’hébergement.
Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu de ce site — textes, éléments graphiques, composition, identité visuelle et code source — est la propriété de Provence Aqua Services, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite et constitue une contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les photographies d’interventions publiées sur ce site sont des photographies réelles prises par Provence Aqua Services dans le cadre de son activité.
Polices de caractères
Le site utilise les familles typographiques Inter et Fraunces, distribuées sous licence SIL Open Font License 1.1. Elles sont hébergées sur le serveur du site : leur affichage ne déclenche aucune requête vers un service tiers.
Données géographiques
Les codes postaux, populations et coordonnées des communes citées sur ce site proviennent de l’API Découpage administratif (geo.api.gouv.fr), publiée par l’État français sous Licence Ouverte.
Responsabilité
Les informations techniques publiées sur ce site, notamment dans la rubrique Conseils, sont données à titre indicatif et général. Elles ne remplacent pas un diagnostic réalisé sur place : chaque bassin, chaque installation et chaque environnement présentent des particularités qui peuvent modifier la conduite à tenir. Provence Aqua Services ne saurait être tenue responsable des conséquences d’une application de ces informations sans examen préalable de l’installation concernée.
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. Provence Aqua Services n’exerce aucun contrôle sur leur contenu et décline toute responsabilité à leur égard.
Droit applicable
Le présent site et ses mentions légales sont soumis au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français sont seuls compétents.
Contact
Pour toute question relative au site ou à son contenu :page de contact. Adresse du site :www.provence-aqua-services.fr — nom de domaine définitif [À CONFIRMER].